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Ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 17 décembre 2012 (Annexe 1)
2. Modification du règlement communal relatif à la gestion des déchets (Annexe 2)
3. Réponse du Conseil communal à la proposition de M. Martin Rauber au nom de la Commission d'aménagement : analyse, redéfinition et propositions liées au fonctionnement des structures concernées par l'aménagement du territoire (Annexe 3)
4. Réponse du Conseil communal à la proposition de M. François Chardonnens au nom du Groupe PDC/PVL : pour une ville plus respectueuse du voisinage (Annexe 4)
5. Décision de transmission du postulat de M. Jean-Paul Menoud, au nom du Groupe PDC/PVL sur la décision de déposer les élèves du CO au centre de La Tour-de-Trême (Annexe 5)
6. Décision de transmission du postulat de M. Martin Rauber, au nom de la commission d'aménagement sur la demande d'un MEP pour le réaménagement de la Place du Centre de La Tour-de-Trême (Annexe 6)
7. Election d'un membre à la Commission financière en remplacement de M. Patrice Morand
8. Election d'un scrutateur suppléant en remplacement de M. Simon Rouiller
9. Désignation de l'organe de révision sur proposition de la Commission financère
10. Divers

Les annexes aux divers points de l'ordre du jour sont disponibles (en PDF) ci-dessous :