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Séance du Conseil général

11 oct. 2021, 19h30

Lieu

Salle CO2
La Ronclina 4
1635 La Tour-de-Trême

Informations

Description

Le public est admis sur inscription auprès du Secrétariat communal (par téléphone, au numéro 026 919 18 00) et moyennant le respect des prescriptions sanitaires en vigueur (dont le port du masque en permanence).

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Documents

Nom
0 - Ordre du jour_Conseil général du 11.10.2021.pdf Téléchargement 0 0 - Ordre du jour_Conseil général du 11.10.2021.pdf
2 - Message dissolution association EMS intercommunaux Gruyère + annexe.pdf Téléchargement 1 2 - Message dissolution association EMS intercommunaux Gruyère + annexe.pdf
3 - Message renouvellement cautionnement AAFJ.pdf Téléchargement 2 3 - Message renouvellement cautionnement AAFJ.pdf
4 - Message détermination postulat concept stationnement + circulation C.-H. Brandt.pdf Téléchargement 3 4 - Message détermination postulat concept stationnement + circulation C.-H. Brandt.pdf
5 - Message détermination postulat prestations service public GESA F. Chardonnens.pdf Téléchargement 4 5 - Message détermination postulat prestations service public GESA F. Chardonnens.pdf
6 - Message détermination postulat envoi matériel vote commercial-réponse C. Pürro.pdf Téléchargement 5 6 - Message détermination postulat envoi matériel vote commercial-réponse C. Pürro.pdf
7 - Message détermination postulat annuaire commerçants produits locaux C. Frossard.pdf Téléchargement 6 7 - Message détermination postulat annuaire commerçants produits locaux C. Frossard.pdf
8 - Message détermination postulat consommation eau + principe consommateur-payeur C. Morel.pdf Téléchargement 7 8 - Message détermination postulat consommation eau + principe consommateur-payeur C. Morel.pdf
9 - Message détermination postulat délégué économie T. Anatra-Luchinger.pdf Téléchargement 8 9 - Message détermination postulat délégué économie T. Anatra-Luchinger.pdf
14 - Message transmission proposition règlement transparence financement politique G. Kubski.pdf Téléchargement 9 14 - Message transmission proposition règlement transparence financement politique G. Kubski.pdf
15 - Message transmission proposition commission centre-ville C. Ruffieux.pdf Téléchargement 10 15 - Message transmission proposition commission centre-ville C. Ruffieux.pdf
16 - Message transmission proposition renoncement jeton présence N. Geinoz.pdf Téléchargement 11 16 - Message transmission proposition renoncement jeton présence N. Geinoz.pdf
17 - Message transmission proposition protections hygiéniques E. Grandjean.pdf Téléchargement 12 17 - Message transmission proposition protections hygiéniques E. Grandjean.pdf
18 - Message transmission proposition révision règlement terrasses H. Ruffieux.pdf Téléchargement 13 18 - Message transmission proposition révision règlement terrasses H. Ruffieux.pdf
19 - Message transmission postulat étude impact crise climatique L. Jacquat.pdf Téléchargement 14 19 - Message transmission postulat étude impact crise climatique L. Jacquat.pdf
20 - Message transmission postulat écopoints H. Aubert.pdf Téléchargement 15 20 - Message transmission postulat écopoints H. Aubert.pdf
21 - Message transmission postulat réaménagement place Cabalet B. Hofer.pdf Téléchargement 16 21 - Message transmission postulat réaménagement place Cabalet B. Hofer.pdf
Procès-verbal de la séance du 11 octobre 2021 (version approuvée).pdf Téléchargement 17 Procès-verbal de la séance du 11 octobre 2021 (version approuvée).pdf

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