Plan d'aménagement local et plans directeurs communaux
en cours d'approbation
DOSSIER D’AFFECTATION
- Plan d’affectation des zones A
- Plan d’affectation des zones B
- Plan des limites de construction et alignements lot 1
- Plan des limites de construction et alignements lot 2
- Plan des limites de construction et alignements lot 3
- Plan des limites de construction et alignements lot 4
- Plan des limites de construction et alignements lot 5
- Plan des limites de construction et alignements lot 6
- Plan des limites de construction et alignements lot 7
- Plan des limites de construction et alignements lot 8
- Plan des limites de construction et alignements lot 9
- Plan des limites de construction et alignements lot 10
- Plan des limites de construction et alignements lot 11
- Plan des limites de construction et alignements lot 12
- Plan des limites de construction et alignements lot 13
- Plan des limites de construction et alignements lot 14
- Plan des limites de construction et alignements lot 15
- Plan des limites de construction et alignements lot 16
- RCU et annexes
DOSSIER DIRECTEUR
- Plan directeur de l’utilisation du sol, du paysage, des sites
- Plan directeur des circulations A (TIM)
- Plan directeur des circulations B (TP)
- Plan directeur des circulations C (MD)
- Plan directeur des énergies
- Concept de stationnement (dossier volumineux - 18.5 Mo)
+ Plan d’application des coefficients de réduction
DOCUMENTS D’ACCOMPAGNEMENT
- Rapport explicatif selon l’art. 47 OAT
+ Plan du calcul de dimensionnement HABITAT
+ Plan du calcul de dimensionnement ACTIVITES
- Aperçu de l’état de l’équipement
+ Plan de l’aperçu de l’état de l’équipement
